BOULESALNM

REGLEMENT INTERIEUR

Indépendamment du Règlement Officiel de la FFPJP et des statuts de l’A.L.N.M., ce règlement intérieur, modifié en réunion de comité le 9 novembre 2016 et AG du 18 décembre 2016 annulant et remplaçant celui du 03/02/1999, est établi pour préciser et compléter certaines dispositions :

ADMINISTRATION INTERNE

LE COMITE

Le comité est composé de 12 membres élus pour une durée de quatre ans par l’Assemblée Générale. Les membres du comité élisent alors, à huis-clos, au moins un Président, un Trésorier, un Secrétaire et les présentent aux licenciés présents à l’Assemblée Générale. En cas de démission ou vacance d’un des postes du bureau, il est pourvu à son remplacement par un autre membre du comité.

S’il advenait en cours de mandat que le nombre de ses membres soit réduit à moins de six, il serait alors procédé à une élection dès l’AG à venir pour rétablir son effectif à onze.

Les fonctions de membre du bureau sont bénévoles et gratuites. Le Comité est une Assemblée Souveraine : les décisions prises par ses membres, à la majorité absolue, sont sans appel. La voix du Président n’est prépondérante qu’en cas d’égalité des voix.

Le comité devra être obligatoirement réuni lorsque la demande en sera exprimée par écrit au Président par au moins le tiers de ses membres.

LICENCES

Le comité se réserve la possibilité de refuser l’adhésion ou la mutation de tout postulant ne garantissant pas, au regard de ses antériorités, de ses précédents comportements et de son profil joueur, une intégration positive, correcte et sans risque au sein de notre section.

Cette récusation peut en effet se justifier par la prise en compte du passé du joueur et des sanctions pour motifs disciplinaires (alcool, stupéfiants, injures, voies de faits, rixes) qui ont pu lui être infligées, notamment par ses anciens clubs, le corps arbitral, les instances départementales, régionales ou nationales, voire la justice.

ORGANISATION GENERALE

I – CONCOURS

     -concours du dimanche matin :

Ils sont uniquement réservés aux licenciés du club ou aux membres des autres sections de l’ALNM. Aucun joueur licencié d’un autre club ne pourra participer à ces concours, sauf sur invitation occasionnelle, par un licencié de la section, dûment motivée, et ce à raison de trois participations annuelles maximum.

Fin des inscriptions à 8 h 30 précises.

Chaque concours sera récompensé. De plus, sur la période des concours officiels (mars à octobre), un relevé des résultats et des participations permettra le classement d’un challenge interne récompensant à l’AG les joueurs les plus performants et  assidus.

     -concours du vendredi après-midi :

Ouverts à tous afin de promouvoir la pratique de la pétanque auprès du grand public.

     -concours officiels :

Deux membres du comité (ou trois selon l’organisation d’un concours féminin ou jeune) seront désignés pour tenir la table de marque. Des membres du comité et/ou des bénévoles désignés par le comité s’occuperont de l’organisation générale du concours : billetterie, buvette, barbecue…

II – LOCAL

L’accès est réservé aux licenciés du club ainsi qu’aux membres de l’ALNM.

Sous la responsabilité du comité qui peut désigner un licencié de la section à cet effet, le local pourra être ouvert en dehors des concours internes et des concours officiels.

L’accès au local est interdit aux animaux, de même que leur divagation sur le terrain où ils devront être tenus en laisse.

L’entretien des installations étant à la charge du club, chacun veillera à en respecter la propreté.

III – BUVETTE

La buvette sera tenue par des membres du comité et/ou des bénévoles désignés par celui-ci.

Le prix des boissons sera établi par le comité et révisé chaque fois que cela sera nécessaire.

Tout comportement résultant manifestement d’une consommation exagérée d’alcool ou de toute autre substance illicite pourra justifier l’exclusion immédiate du joueur concerné.

IV – CONCOURS MARGINAUX

Conformément à l’article 8 des statuts de la FFPJP, il est interdit aux licenciés du club de participer à de tels concours. Joueurs et joueuses qui seront pris en flagrant délit par les instances supérieures ne pourront en aucun cas prétendre à être défendus par le comité.

V – PARTICIPATIONS ET FRAIS DE DEPLACEMENT

1)      Championnats de Meurthe-et-Moselle :

Les frais d’inscription sont à la charge du club.

Chaque joueur ou équipe devra s’inscrire obligatoirement au tableau situé à l’intérieur du local.

Au-delà de la date limite indiquée au tableau, plus aucune inscription ne sera prise en compte.

Seuls les qualifiés pourront prétendre au remboursement des frais de déplacement et de repas de la 2^ème journée.

2)      Grands Prix – Nationaux :

Les démarches et les frais d’inscription sont à la charge des joueurs.

3)      Coupes (des clubs, de Meurthe-et-Moselle et interclubs) :

Un capitaine, désigné par le comité, se chargera de constituer son équipe et gérera chaque rencontre en déplacement.

4)      Coupe de France :

L’équipe (dont un capitaine non joueur) représentant notre club dans cette compétition sera composée par le comité.

5)      Bases de remboursement :

-          0,15 euro/km au-delà de 30 km aller-retour,

-          Forfait repas justifié : 12 euros,

-          2 boissons maxi par joueur lors des CDC, interclubs et coupe 54.

6)      Règles d’utilisation du véhicule ALNM :

Ce véhicule 9 places, si disponible, peut être réservé par le président  auprès de la section ALNM qui en est le gestionnaire. Le transport effectué faisant ensuite l’objet d’une facturation à notre section, chacun des passagers s’engage à s’acquitter, le jour même de l’utilisation, de la quote-part des frais occasionnés lui revenant, telle qu’elle lui sera calculée par le responsable du déplacement.

VI – TENUES

Il est rappelé que la tenue officielle du club est obligatoire et indispensable pour pouvoir participer à tout championnat ou coupe. A cet égard, chaque nouveau licencié souhaitant s’engager dans ces compétitions aura intégralement à sa charge l’acquisition de son équipement personnel .

VII – RECOMPENSES

Le comité se réserve le droit de récompenser les meilleurs joueurs ou les licenciés qu’il juge les plus méritants. Les récompenses, individuelles ou par équipes, seront remises lors de l’AG de fin d’année.

VIII – RECLAMATIONS

Toute réclamation de joueur(s) devra être obligatoirement adressée par écrit au Président. Celui-ci en référera au comité pour analyse et suite éventuelle à donner.

IX – DISCIPLINE

Tout comportement antisportif, individuel ou collectif, fera l’objet d’une réunion de comité qui statuera sur la ou les suite(s) à donner.

Nous comptons sur l’adhésion de toutes et tous à ce présent règlement  et sur son application permanente et conviviale dans le meilleur esprit amical et sportif.

                                                                                                                              Le Président

                                                                                                                       Michel SCHNEIDER